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Marques déposées par Messieurs Louis et Raoul SEIGNOLLES
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F. S. B. - FRANCE SALLE DE BAINS - F. S. B.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F. S. B. - FRANCE SALLE DE BAINS - F. S. B.
Messieurs Louis et Raoul SEIGNOLLES, Monthély, Les Quatre Chemins, 15000 AURILLAC.

Numéro de dépôt :
1224689
Date de dépôt :
27/05/1981
Lieu de dépôt :
AURILLAC
F. S. B. - FRANCE SALLE DE BAINS - F. S. B. de Messieurs Louis et Raoul SEIGNOLLES

Présentation de la marque F. S. B. - FRANCE SALLE DE BAINS - F. S. B.

Déposée le 27 mai 1981 par Messieurs Louis et Raoul SEIGNOLLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « F. S. B. - FRANCE SALLE DE BAINS - F. S. B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Messieurs Louis et Raoul SEIGNOLLES, Monthély, Les Quatre Chemins, 15000 AURILLAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel PAMART. - France.

La marque F. S. B. - FRANCE SALLE DE BAINS - F. S. B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque F. S. B. - FRANCE SALLE DE BAINS - F. S. B. est expirée depuis le 27 mai 1991.

Messieurs Louis et Raoul SEIGNOLLES a également déposé les autres marques suivantes : F. B. - FRANCE BRICOLAGE - F. B. , F. J. - FRANCE JARDINAGE - F. J. , F. R. - FRANCE RANGEMENT - F. R.


Messieurs Louis et Raoul SEIGNOLLES, Monthély, Les Quatre Chemins, 15000 AURILLAC. - France


Monsieur Michel PAMART. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.